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Merci de bien vouloir lire attentivement l'intégralité des présentes Conditions d'Utilisation (CU) avant de consulter et d’utiliser le site et ses services.
L´utilisation du site et de ses services restant subordonnée à l´acceptation intégrale et au respect de ces Conditions d’Utilisations qu ‘RTS se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour à tout moment.

OBJET ET DÉFINITION :
Les présentes Conditions d’utilisation ont pour objet de définir et de fixer les modalités dans lesquelles RTS met à la disposition des utilisateurs et des visiteurs, son site ainsi que les conditions dans lesquelles ils peuvent accéder, consulter, utiliser le site et ses services.
Toute personne qui consulte et accède à l'un des services proposés par RTS s'engage à respecter, sans réserve, les présentes Conditions d’utilisation. L’accès à certains services n’est d’ailleurs possible qu’après avoir accepté les présentes conditions d’Utilisation.
Ces Conditions d’Utilisation qui concernent l’ensemble du site www.rtsfm.com comprennent également :
la charte de bonne conduite, consacrée plus spécifiquement aux services communautaires participatifs du site.
les conditions générales de jeux qui peuvent être complétées, précisées et/ou supplées par des conditions spécifiques.
des conditions spécifiques particulières d’utilisation propres à certains services.

A noter que toute condition spécifique sera préalablement notifiée aux utilisateurs pour acceptation lors de l’inscription au service concerné.
RTS est libre de modifier ou de mettre à jour, à tout moment, à son entière discrétion et sans préavis, les présentes conditions d’Utilisation, afin notamment de prendre en compte toute évolution légale, jurisprudentielle, éditoriale et/ou technique. La version des Conditions d’Utilisation qui prévaut est celle accessible en ligne. et accepte sans restriction.
Il est vivement recommandé à tout utilisateur qui serait en désaccord avec tout ou partie des présentes Conditions d’Utilisation ou à ses modifications de ne pas utiliser le site, ou de cesser immédiatement toute utilisation des services. Toute poursuite d’utilisation vaudra acceptation tacite des modifications.
L’Utilisateur ne peut céder tout ou partie des droits et obligations prévues aux présentes à un tiers. Il s’interdit de mettre à disposition d’un tiers d’une manière quelconque tout ou partie des services. Le présent contrat qui lie RTS à l’Utilisateur est personnel, non cessible et non transférable. En cas de cessation des relations contractuelles pour quelque raison que ce soit entre RTS et un Utilisateur, ce dernier s'engage à effacer, supprimer ou détruire tous stockage de contenus.

AUTRES DEFINITIONS :
www.rtsfm.com : Désigne le site internet de RTS FM SARL, « la Radio du Sud » du Languedoc-Roussillon et du Vaucluse soumis aux présentes conditions.
Charte de bonne conduite : Désigne les comportements et principes à adopter et à respecter pour l’utilisation du site et des services communautaires participatifs du site.
Services : Désigne l'un ou l'ensemble des services fournis par le site www.rtsfm.com
Services communautaires participatifs : Désigne tous les services où l’internaute est invité à participer : donner son avis, publier, partager et échanger du contenu afin de rendre les services toujours plus attractifs.
Utilisateur : Désigne toute personne physique ou morale qui va sur le site www.rtsfm.com pour accéder aux services, fournir et/ou consulter du contenu. A noter qu’un utilisateur n’est pas forcément membre RTS. Par contre un membre RTS est obligatoirement un utilisateur.
Membre RTS : Désigne un utilisateur titulaire d’un compte de membre RTS.
Visiteur : Désigne toute personne physique ou morale accédant aux services à des fins de consultation.
Contenu: Désigne les informations (textes, sons, photos, images, vidéos, messages, logiciels, commentaires etc.) ou tous autres éléments susceptibles d'être mis en ligne par un utilisateur et accessibles par les autres utilisateurs et les visiteurs.
Compte de membre RTS : Désigne les données personnelles relatives à un utilisateur, comprenant notamment ses Identifiants,dont l'enregistrement est nécessaire pour accéder à l'ensemble des fonctionnalités et aux services de www.rtsfm.com.
Identifiants : Désigne l’adresse email (login) a que tout code confidentiel ou mot de passe choisis par l'utilisateur ou attribués par RTS permettant à l'utilisateur de s'identifier afin d'accéder aux services.
Inscription : Signe la procédure d'inscription en ligne que l'utilisateur doit accomplir sur le www.rtsfm.com afin de devenir membre et de poisateur.
ACCES AU SITE WWW.RTSFM.COM
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